Arrêtés du 28 décembre 2009

• Modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude aux fonctions de conseiller principal d’éducation

• Sections et modalités d’organisation des concours de l’agrégation

• Sections et modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude au professorat du second degré

• Sections et modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement technique

• Sections et modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement professionnel

• Modalités d’organisation des concours du certificat d’aptitude au professorat d’éducation physique et sportive

• Modalités d’organisation du concours externe, du concours externe spécial, du second concours interne, du second concours interne spécial et du troisième concours de recrutement de professeurs des écoles

Circulaire n° 2009-1037 du 23 décembre 2009

• Mise en place des diplômes nationaux de master ouverts aux étudiants se destinant aux métiers de l’enseignement - rentrée universitaire 2010

Circulaire n°2009-1032 du 3 novembre 2009

• Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d’enseignant

Circulaire n° 2009-1017 du 5 juin 2009

• Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d’enseignant

Décret n°2009-913 du 28 juillet 2009
portant modification du décret n°70-738 du 12 août 1970

• Statut particulier des conseillers principaux d’éducation

Décret n°2009-914 du 28 juillet 2009
portant modification du décret n°72-580 du 4 juillet 1972

• Statut particulier des professeurs agrégés de l’enseignement du second degré

Décret n°2009-915 du 28 juillet 2009
portant modification du décret n°72-581 du 4 juillet 1972

• Statut particulier des professeurs certifiés

Décret n°2009-916 du 28 juillet 2009
portant modification du décret n°80-627 du 4 août 1980

• Statut particulier des professeurs d’éducation physique et sportive

Décret n°2009-917 du 28 juillet 2009
portant modification du décret n°90-680 du 1er août 1990

• Statut particulier des professeurs des écoles

Décret n°2009-918 du 28 juillet 2009
portant modification du décret n°92-1189 du 6 novembre 1992

• Statut particulier des professeurs de lycée professionnel

Décret n° 2009-920 du 28 juillet 2009
modifiant les dispositions réglementaires du chapitre IV du titre Ier du livre IX du code de l’Éducation
et portant extension de ces dispositions à la Nouvelle-Calédonie et à la Polynésie française

• Personnels des établissements d’enseignement privé sous contrat

Note de service n° 2010-047 du 2 avril 2010

• Affectation en qualité de fonctionnaire stagiaire des lauréats des concours du second degré

Circulaire n° 2010-037 du 25 février 2010

• Dispositif d’accueil, d’accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d’éducation stagiaires

Circulaire n° 2009-109 du 20 août 2009

• Organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l’enseignement
  Stages d’observation et de pratique accompagnée
  Stages en responsabilité
  Répartition indicative de l’offre de stage par académie
  Conventions types : projet pédagogique, contenu, modalités, etc.